Conditions générales de vente : Bijoux Promotion

Préambule
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SARL DECOUPE MAIN BIJOUX
23 BOULEVARD FRANÇOIS REYMOND
69800 SAINT-PRIEST

SIRET n°381 251 057 000 26
N° TVA : FR90 381 251 057
RC : 381 251 057

Pour nous contacter : 04 78 21 39 13

Le site www.bijoux-promotion.com, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France.  Sarl DM Bijoux est le seul  titulaires exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).

1. Commande

Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de ventes et déclare les accepter sans réserve lors de la validation de la commande.

Le client déclare:

- avoir la capacité de conclure le présent contrat c'est à dire d'avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

- ne pas procéder à des achats de produits sur www.bijoux-promotion.com en vue de les revendre.

Tous nos articles sont valables dans la limite des stocks disponibles. Pour toute commande de pièces personnalisées veuillez nous accorder le temps de fabrication du bijou dans un délai de plus ou moins 4 jours pour les bijoux en argent et plaqué, le délai est de plus ou moins 10 jours pour les bijoux en or. Une urgence ? N'hésitez pas à prendre contact avec notre assistance afin que l'on puisse vous communiquer le délai le plus juste en fonction du bijou.

Toutes commandes passées dans notre boutique vous seront confirmées par l'envoi d'un e-mail de confirmation.
Malgré la confirmation de la commande nous nous réservons le droit d'annuler toute commande s'il existe un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. En cas d'erreur sur les informations données par le client, la société DMB ne pourra être tenue pour responsable s'il existe une impossibilité de livraison.

Commandes spéciales : Après accord du client, aucune commande ne sera remboursée.

2. Prix

Les prix indiqués sur le site sont éxprimés en Euros et s'entendent toutes taxes comprises, hors frais de livraison. DMB se reserve le droit de modifier les prix sans avis préalable (à l'exeption des commandes en cours qui conservent leurs conditions valables le jour de la commande).

3. Paiements

Les prix sont présentés en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison qui restent à la charge du client sauf mentions ou conditions particulières.
Les commandes sont à régler avant expédition de la commande par les moyens proposés sur le site : 
-Par carte bancaire via la banque Crédit Mutuel
-Par PayPal
-Par Chèque bancaire ou postal
Attention: Les commandes réglées par chèque seront traitées dans un délai de 10 à 12 jours date à laquelle un chèque peut nous revenir impayé.

- Sécurité: 

Le système de sécurisation mis en place pour le paiement par carte bancaire est le systéme du Crédit Mutuel: VERIFED BY VISA. Les informations personnelles ainsi que les numéros de carte ba,caires ne transitent jamais en clair sur le reseau internet, les données sont signées,cryptées et transmises par le protocole.L'accord du réseau central validera le paiement dés l'envoi d'un code de sécurité.

4. Expédition et retours
A - Expédition du produit

L'expédition du produit interviendra au plus tard 48 heures après récéption du règlement. Ce délai augmente si un week-end ou un jour férié s'interpose dans les 48 heures ou si le produit n'est pas disponible dans le stock.Pour toute commande passée  le vendredi apres 14h et ceux jusqu'au lundi , celles ci partirons le mardi. Ne travaillant pas le weeke nd et n'ayant pas d'envoi poste le lundi.

B - Transport du produit

Le transport se fera par un transporteur qui sera seul responsable du transport des produits. Toute dégradation, augmentation du délai de transport relève du transporteur et ne peut entraîner l'annulation de la commande,le remboursement ou être imputable à la société DMB.

C - Réception

Le client doit vérifier le colis lors de sa réception et notifier le transporteur et la société DMB en cas d'avaries subies lors du transport. Si le produit ne correspond pas à la commande du client, celui-ci devra nous le retourner immédiatement dans son état d'origine afin d'éffectuer un échange. La société DMB prendra alors en charge les frais de transport en conséquence de son erreur.

5. Rétractation

Conformément aux dispositions des articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du dernier bien de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres frais que ceux de retour.

Le retour des produits s’effectue aux frais du client, dans leur état d’origine, complets (emballage, accessoires, notice…).

Le remboursement comprend le prix du ou des articles retournés ainsi que les frais de livraison initiaux (au tarif standard proposé lors de la commande). Les frais supplémentaires liés à un mode de livraison express ou spécifique choisi par le client ne sont pas remboursés.

Exception : conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés (par exemple : gravure d’un prénom ou tout autre motif sur mesure).

6. Échange, avoir et remboursement

Au-delà du délai légal de rétractation de 14 jours, Bijoux Promotion se réserve le droit de refuser tout échange, avoir ou remboursement.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les bijoux confectionnés ou personnalisés (ex. : gravure, motifs spécifiques) ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés.

Tout article doit être retourné dans son écrin d’origine, accompagné d’une copie de la facture (ou, à défaut, du numéro de commande) ainsi que d’une indication du motif du retour, afin de nous aider à améliorer notre service.

Les produits retournés endommagés, salis ou incomplets ne seront pas échangés ni remboursés.

Les retours de marchandises s’effectuent aux frais, risques et périls du client. Il est donc vivement recommandé d’opter pour un envoi sécurisé, de préférence avec remise contre signature.

Remboursement ou avoir:

Le remboursement ou l'avoir de l'article se fera dés reception de celui ci. Le remboursement s'effectue par chéque ou par paypal si paiement paypal.

En cas d'utilisation d'un code de réduction lors de la commande, la somme remboursée tiendra compte de cette réduction.

Pour les réglements  paypal ou par carte bancaires les frais seront deduit.

A partir de 60 euros d'achat les frais de port sont offert , si vous souhaitez un remboursement  ils seront donc deduit au prix total de la facture.

Echange

L'article sera échangé dans un délai de 30 jours à compter de la reception du colis. Le client devra effectuer un paiement en ligne, via le site web, correspondant au montant des frais de port pour le nouvel envoi de l'article choisi, communiqué par le commerçant, et qui correspond au tarif actuellement en vigueur pour un envoi classique à domicile avec signature.

Si la nouvelle commande est supérieur il faudra alors effectuer le paiement de la différence et celui ci est inferieur le client sera alors remboursé de la différence.

Mise à taille

Les mises à taille des bagues vous seront réalisées "gracieusement", en revanche une participation correspondant au montant des frais de port pour un envoi classique à domicile avec signature, communiqué par le commerçant, vous sera demandée pour le retour.

Pour les chaines et les gourmettes la différences du prix initial vous sera demandé et ajouté aux frais de port.

Celle ci seront traitées dans les 2 jours dés réception du colis.

Pour le SAV de bijoux de personnalisés tel que: les gourmettes , les collier prénom... changement de gravure, de plaque ou de référence il faut compter de 1 à 3 jours dés reception du colis.

7. Garantie

Tous nos bijoux sont garantis contre tous vis de fabrications.
Nos bijoux sont garantis un an sauf indications contraires au niveau de la fiche article. La garantie est limitée à la valeur de l'article et n'est valable que si le produit est utilisé pour l'usage auquel il est destiné et dans des conditions normales d'utilisation. La garantie ne couvre pas les dommages causés par une usure normale due à l'utilisation régulière, un mauvais entretien, un mauvais usage, l'usure par le frottement, l'exposition aux températures extrêmes, aux acides (dont l'acidité très importante de certaines peaux), solvants et produits chimiques.
Le produit vous sera échangé dans un délai de 15 jours à compter de sa réception par la société DM Bijoux.
Le produit doit être envoyé à l'adresse suivante :

DMB
23 Bd François Reymond
BP 172
69803 St Priest

Les bijoux personnalisés ne sont ni repris ni échangés, en revanche ils bénéficient comme tous les autres d’une garantie d’un an.

8. Droit applicable

Le présent contrat est régi par les lois françaises et en cas de litiges le tribunal de Lyon sera seul compétent.

9. Données personnelles

9.1 Protection des données personnelles

Toutes données sur les personnes sont soumises au droit de rectification selon la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978. Pour cela il suffit que le client en fasse la demande par courrier en précisant son nom, prénom et adresse.

 Vous devez vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous fournissez lors de la commande, notamment concernant l'adresse de livraison. Nous ne pourrions être tenus pour responsable d'eventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent ( par exemple des retards ou erreurs de livraisons). Dans ce contexte les frais engagés pour la ré-expedition de la commande seraient à votre charge.

9.2 Collecte et utilisation de vos données personnelles

Bijoux Promotion est le responsable du traitement de vos données personnelles.

De façon générale, les informations que vous nous communiquez, à l’exception de votre mot de passe qui est crypté et ne peut jamais être lu, sont destinées au personnel habilité de Bijoux Promotion qui est le responsable de traitement, vos données sont utilisées afin de gérer vos accès à votre compte client Bijoux Promotion, et aussi pour le traitement et le suivi de vos commandes, le SAV des produits commandés sur notre Site, la gestion marketing et de la relation client, le recouvrement et la lutte contre la fraude, le reporting, le pilotage la segmentation et la sélection marketing.

Les données qui vous concernent, à l’exception de votre mot de passe, pourront être transmises à des prestataires de Bijoux Promotion aux fins de traitement des commandes et SAV ainsi qu’aux fins de gestion de la relation client.

Nous vous précisons que certains de nos prestataires se trouvent hors de l’Union Européenne ; nous vous assurons à cet égard avoir pris les mesures nécessaires pour encadrer juridiquement ce transfert de données, notamment en accomplissant les formalités adéquates.

10. Conditions de garantie de nos montres

Elle couvre le boitier, le mouvement, le cadran, les aiguilles et tout bracelet métallique.Elle ne couvre pas le verre,la pile,des bracelets fabriqués en un matériau autre que du métal et les griffes causées par une utilisation normale. De même, les dégâts ^causés par des désastres naturels tels que seisme et inondations, ne sont pas couverts.

Beaucoup de montres notamment chez Pulsar sont étanches. Si votre montre porte la mention WATER RESISTANT (étanche) sur le dos du boitier cette garantie couvre les dégâts causés par infiltration d'eau.( se référer à la notice pour les différentes degés d'étanchéité).